MENTIONS LEGALES « PASSREL »

1. Editeur du Site

Le site PASSREL (accessible via l’URL www.passrel.fr) est édité par :

• Nom de la société : [Dénomination sociale de l’éditeur]

• Forme juridique : SAS

• Siège social : 107, allée des Chênes Verts 34170 Castelnau-Le-Lez

• Capital social : 20.000 euros

• Numéro d’immatriculation au RCS : Société en cours d’immatriculation

• Numéro de TVA intracommunautaire : Société en cours d’immatriculation

• Directeurs de la publication : Lucien Alogna et Hugo Stragier

• Email de contact : contact@passrel.fr

• Hébergeur : Le site web www.passrel.fr est hébergé par O2SwitcH (http://www.o2switch.fr/o2switch), SARL au capital de 100.000 euros, inscrite au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro d’immatriculation 510 909 807 00024, dont le siège social est situé à Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand, France

2. Objet du site

PASSREL est un réseau social culturel dédiée aux « Artistes », aux « Lieux » qui les accueillent, et au « Public ». La plateforme permet l’interaction entre ses utilisateurs à travers des fonctionnalités comme :

• Les classements d’ « Artistes », de « Lieux » et d’évènements par ville, par catégories d’arts et par date en fonction des « Lights » (ou « mise en lumière ») perçus par l’utilisateur ;

• La création, la personnalisation et le partage de « portfolio » ;

• La création et le partage d’évènements culturels ;

• La possibilité de participer à des concours ;

• La messagerie privée ;

• La création d’une bibliothèque de « Lights »

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur la plateforme PASSREL (textes, images, vidéos, graphismes, logos, bases de données, structure du site, etc.) sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, et toute autre législation relative à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments est interdite sans autorisation expresse de PASSREL.

Les contenus publiés par les utilisateurs (photos, textes, vidéos, musiques, etc.) demeurent leur propriété, mais en publiant sur PASSREL, les utilisateurs concèdent à PASSREL une licence non exclusive, mondiale, et gratuite permettant la diffusion et la promotion de ces contenus sur la plateforme.

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Cependant, PASSREL ne peut garantir l’exactitude ou la complétude des informations publiées sur la plateforme et décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission, ou de mise à jour tardive.

PASSREL ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation de la plateforme, notamment en cas d’inaccessibilité temporaire du site, de dysfonctionnement technique, de perte de données, ou d’intrusions illicites de tiers.

Les utilisateurs sont seuls responsables de l’utilisation des informations accessibles via la plateforme et des décisions qu’ils prennent en conséquence.

5. Traitement des données personnelles

Conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), PASSREL s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs et à respecter leur vie privée. Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation, et la protection des données personnelles, les utilisateurs sont invités à consulter la Politique de Confidentialité disponible sur la plateforme.

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation des utilisateurs et fournir des services adaptés. Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences en matière de cookies via leur navigateur ou un gestionnaire de consentement sur le site.

7. Liens hypertextes

Le site PASSREL peut contenir des liens vers d’autres sites internet gérés par des tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. PASSREL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

L’insertion de liens vers le site PASSREL est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de la plateforme ou d’en altérer les contenus. PASSREL se réserve le droit de demander la suppression de tout lien en cas de violation de ses droits ou de la réglementation applicable.

8. Publicités et contenu sponsorisé

PASSREL peut diffuser des publicités et des contenus sponsorisés sur la plateforme. Ces contenus sont clairement identifiables en tant que tels et sont fournis par des partenaires tiers. PASSREL n’assume aucune responsabilité quant à la véracité ou à la qualité de ces contenus.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site PASSREL, et après tentative de résolution à l’amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français conformément aux règles du Code de procédure civile.

10. Modifications des Mentions Légales

PASSREL se réserve le droit de modifier les présentes Mentions Légales à tout moment et sans préavis, afin de les adapter à toute évolution légale, jurisprudentielle ou technique. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour être informés des éventuelles modifications.

11. Contact

Pour toute question ou information concernant ces Mentions Légales, vous pouvez contacter PASSREL via l’adresse mail suivante : contact@passrel.fr

Ces mentions légales sont en vigueur à compter du 27 septembre 2024.