CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION « PASSREL »

Les présentes Conditions d’utilisation (appelées également « Conditions ») définissent les règles et obligations qui encadrent l'utilisation de la plateforme PASSREL. Elles fournissent des informations détaillées concernant les fonctionnalités et les services offerts par PASSREL. En créant un compte sur PASSREL ou en accédant à ses fonctionnalités, l'utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté ces Conditions dans leur intégralité. Cette acceptation constitue un engagement légal entre l'utilisateur et PASSREL, obligeant au respect des termes énoncés ci-dessous tout au long de l'utilisation de la plateforme.

1. DESCRIPTION DU FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME

1. Objectifs de « PASSREL »

PASSREL est un réseau social culturel comprenant trois types de profils distincts : « Artiste » - « Lieu » - « Public ». Le concept de PASSREL repose sur deux piliers fondamentaux :

• Connecter les acteurs culturels : PASSREL offre une plateforme où les « Artistes » de tous horizons peuvent gérer leurs carrières notamment en se connectant, en collaborant et en partageant leurs créations et leurs évènements avec le « Public ». Les « Lieux » peuvent également utiliser PASSREL pour promouvoir leurs évènements, établir des partenariats avec les « Artistes » et être référencés dans les lieux culturels de la ville. 

• Favoriser l'accès à la culture : PASSREL vise à rendre la culture plus accessible en facilitant la découverte d'évènements culturels abordables pour tous.

Nous souhaitons que la Culture soit accessible au plus grand nombre. Que chaque « Artiste » ait un lieu où s'exprimer, que le « Public » ait accès à une Culture locale dans chaque ville et que les « Lieux » puissent organiser facilement des évènements avec ces Artistes.

Dans les rues de chaque Ville, il y a des « Artistes » qui ne savent peut-être pas qu'ils peuvent se produire ou exposer leurs œuvres à côté de chez eux et dans des lieux du quotidien. Ces "Passerelles" doivent être créées.

Aujourd'hui, nous passons du temps sur les réseaux sociaux en ayant pour finalité de se distraire derrière un écran. Avec PASSREL vous êtes sur un réseau social dont la finalité est de sortir, découvrir de nouveaux « Artistes », de nouveaux « Lieux » et assister à des évènements culturels et artistiques dans la ville où l'on se trouve ou bien dans laquelle on se déplace. 

PASSREL aspire à devenir un outil précieux pour dynamiser le secteur Culturel en favorisant la collaboration, la découverte et l'accessibilité. Nous croyons fermement que cette plateforme contribuera à enrichir l'expérience culturelle et à promouvoir la diversité artistique à travers le pays.

2. Inscription sur la plateforme, création de compte et acceptation des Conditions Générales

Les personnes qui se rendent sur le réseau social PASSREL peuvent librement consulter les « Artistes », les « Lieux » ainsi que les évènements artistiques et culturels.

Pour utiliser l’ensemble des services PASSREL, les utilisateurs doivent créer un compte en fournissant des informations telles que leur nom, leur adresse e-mail et un mot de passe sécurisé.

Les « Artistes », les « Lieux » et le « Public » peuvent créer des comptes distincts avec des fonctionnalités adaptées à leurs besoins spécifiques.

L’utilisation du réseau social PASSREL implique l’acceptation des Conditions Générales par l’utilisateur, sans aucune restriction ni réserve. Cette acceptation est confirmée par le biais d’une case à cocher lors de l’inscription sur le réseau. Un lien direct vers les Conditions Générales est disponible en bas de page de la Plateforme. L’adhésion doit être totale et sans conditions. Toute acceptation partielle sera considérée comme invalide. Les utilisateurs qui ne souhaitent pas accepter les Conditions Générales ne pourront pas accéder aux Services nécessitant une inscription sur la Plateforme

Avant de s'inscrire sur le réseau social PASSREL, le Visiteur reconnaît qu'il peut consulter sur la Plateforme les caractéristiques des Services ainsi que leurs contraintes techniques. Il est informé que l'utilisation des Services nécessite une connexion internet et que la qualité de ces Services dépend de cette connexion, dont PASSREL décline toute responsabilité.

3. Descriptions des différents types de profils du réseau social PASSREL

Sur le réseau social PASSREL, chaque utilisateur peut choisir un profil en fonction de son rôle et de ses interactions avec la plateforme. Les utilisateurs peuvent s'inscrire sous trois types de profils distincts : « Artiste », « Lieu » et « Public ». Chaque profil dispose de fonctionnalités spécifiques adaptées à ses besoins et objectifs. Ces profils permettent de faciliter les échanges et la mise en relation entre créateurs, organisateurs d'événements et spectateurs. Vous trouverez ci-dessous les détails et caractéristiques de chaque type de profil.

1. Le profil « Artiste »

Le profil « Artiste » sur PASSREL est conçu pour les créateurs, performeurs et talents souhaitant partager leur travail avec un public élargi et se connecter à des « lieux » pour organiser ou participer à des événements culturels. Ce profil permet aux artistes d’accroître leur visibilité, de collaborer avec des établissements variés, et de s’engager activement dans la scène culturelle locale et au-delà. Grâce à PASSREL, chaque artiste a la possibilité de transformer sa passion en opportunités concrètes tout en restant au cœur de la communauté artistique.

Le profil « Artiste » peut notamment :

• Créer et publier un profil personnalisable détaillé type « portefolio », incluant des informations sur leur parcours, leurs œuvres (notamment des photos, des vidéos et des musique) et leurs projets à venir.

• Cumuler des « Lights » (ou « mise en lumière ») permettant de monter dans les classements d’ « Artistes » par ville et par catégorie d’art.

• Proposer la création d’évènements culturels à des « Lieux » inscrits sur la plateforme en fonction des disponibilité renseignées.

• Gérer et suivre les propositions de collaboration avec des « Lieux » ou d’autres « Artistes » inscrits sur PASSREL.

• Recevoir des invitations pour participer à des évènements dans différents « Lieux » inscrits sur la plateforme.

• Participer aux différents Concours présentés sur la plateforme.

• Interagir avec les « Lieux » ainsi que d’autres « Artistes » inscrits sur PASSREL via un système de messagerie privée.

• Créer une bibliothèque d’œuvres en ligne.

Le profil « Artiste » sur PASSREL offre un espace privilégié pour les créateurs souhaitant se connecter à un réseau culturel dynamique. En facilitant l'organisation d'événements, la collaboration avec des « Lieux » divers et l'interaction directe avec leur « Public », PASSREL permet aux « Artistes » de gérer leur carrière et d'enrichir la scène culturelle.

2. Le profil « Lieu »

Le profil « Lieu » sur PASSREL est destiné aux établissements culturels, commerciaux, publics ou privés souhaitant accueillir des événements artistiques et enrichir leur programmation. Bars, café, restaurants, espaces publiques, musées, écoles d’arts, salles de concert, cinémas, théâtres, lieux alternatifs, magasins, parcs et jardins, bureaux et locaux d’entreprises, hall et toits d’immeubles, facultés, gares, aéroports, boutiques, agences, salons, salles de spectacles, halles, centres d’art, bibliothèques, discothèques, etc ... Chaque « Lieu » dispose de l'opportunité d'élargir son rayonnement en collaborant directement avec les « Artistes » inscrits sur PASSREL.

Le profil « Lieu » peut notamment :

• Créer et publier un profil personnalisable détaillé pour présenter le « Lieu » (photos, vidéos, descriptions, capacité, etc).

• Cumuler des « Lights » (ou « mise en lumière ») permettant de monter dans le classement des « Lieux » culturels et artistiques de la ville dans laquelle il se trouve.

• Inviter des « Artistes » inscrits sur PASSREL à participer à des évènements en fonction des disponibilités renseignées.

• Promouvoir les évènements auprès du « Public » et des utilisateurs de PASSREL.

• Gérer et suivre les propositions de collaboration avec des « Artistes » ou d’autres « Lieux » inscrits sur PASSREL.

• Interagir avec les « Artistes » ainsi que d’autres « Lieux » inscrits sur PASSREL via un système de messagerie privée.

• Créer une bibliothèque d’œuvres en ligne.

Le profil « Lieu » sur PASSREL permet aux établissements de se connecter facilement avec des artistes et d'organiser des événements culturels enrichissants. Que vous soyez un café, une salle de concert ou un espace public, PASSREL vous offre les outils pour dynamiser votre programmation et attirer un public passionné par les arts et la culture. Ces fonctionnalités sont faites pour faire de son « Lieu » une destination culturelle et artistique de sa Ville.

3. Le profil « Public »

Le profil « Public » sur PASSREL s’adresse à tous les amateurs de culture et d’art souhaitant découvrir de nouveaux talents, assister à des événements locaux et interagir avec la scène artistique. En rejoignant la plateforme, les utilisateurs peuvent explorer une large gamme d’événements, suivre leurs artistes et lieux préférés, et vivre des expériences uniques, en ligne comme dans la réalité. PASSREL met ainsi à la portée de chacun un accès direct à la diversité culturelle, créant des passerelles entre « Artistes », « Lieux » et spectateurs.

Le profil « Public » peut :

• Découvrir de nouveaux talents en consultant les classements par catégories d’art et par ville.

• Consulter les « Lieux » et évènements culturels de chaque ville.

• Propulser ses « Artistes » préférés dans le classement en cochant le bouton « Light ».

• Créer une bibliothèque d’œuvres en ligne.

Le profil « Public » sur PASSREL offre à chaque utilisateur la possibilité de s'immerger dans la richesse culturelle de sa ville ou celle dans laquelle il se déplace, de soutenir les artistes locaux et de participer à la scène artistique locale. En créant des liens directs entre le « Public », les « Artistes » et les « Lieux », PASSREL propose une expérience unique qui rend la culture plus accessible, interactive et vivante.

4. Descriptions des différentes fonctionnalités du réseau social PASSREL

PASSREL offre une gamme complète de fonctionnalités conçues pour faciliter les interactions entre les « Artistes », les « Lieux » et le « Public ».

1. Le Portfolio personnalisable

PASSREL propose une fonctionnalité innovante de « Portfolio Personnalisable ». Cette fonctionnalité permet aux « Artistes » et « Lieux » de créer et de gérer un espace personnel dédié à la présentation de leurs œuvres, projets et activités. Le Portfolio Personnalisable offre une plateforme dynamique pour mettre en valeur les réalisations, afficher les projets en cours, et partager des informations pertinentes avec le « Public ». Cette fonctionnalité est conçue pour renforcer la visibilité des utilisateurs sur PASSREL, faciliter la découverte de leur travail, et promouvoir des interactions enrichissantes avec la communauté.

1. Objectif et Fonctionnalités du Portfolio

PASSREL permet aux utilisateurs disposant d’un profil « Artiste » ou « Lieu » de créer et de gérer un portfolio en ligne. Ce portfolio a pour but de présenter les réalisations, œuvres, événements passés et futurs, ainsi que tout autre contenu pertinent lié à l’activité de l’utilisateur. Il permet d’offrir une vitrine numérique destinée à valoriser leur travail auprès des autres utilisateurs (« Public », « Artistes » et « Lieux ») et à faciliter les collaborations et la création d’évènements.

2. Contenu du Portfolio

Les utilisateurs peuvent inclure dans leur portfolio des images, vidéos, textes, musiques, liens externes permettant de représenter leurs activités artistiques ou événementielles. Il est de la responsabilité exclusive des utilisateurs de s’assurer que le contenu publié respecte les lois en vigueur, notamment en matière de droits d’auteur, de droit à l’image, et de protection des données.

Les utilisateurs s’engagent à publier un contenu conforme aux bonnes mœurs, ne portant pas atteinte aux droits de tiers, à l’ordre public, ni à toute réglementation légale en vigueur.

PASSREL se réserve le droit de supprimer tout contenu qui serait contraire à ces principes.

3. Responsabilité des Utilisateurs

Les « Artistes » et « Lieux » sont responsables du contenu qu’ils publient dans leur portfolio. Ils garantissent qu’ils détiennent les droits nécessaires sur les éléments partagés (photos, vidéos, œuvres, etc.) et qu’ils disposent des autorisations requises pour diffuser ces contenus sur le réseau social PASSREL.

En cas de violation des droits de tiers, les utilisateurs devront indemniser PASSREL contre toute réclamation ou action juridique qui pourrait en découler.

4. Modération et Suppression de Contenu

PASSREL se réserve le droit de modérer et de retirer tout contenu publié dans un portfolio qui violerait les présentes Conditions Générales, qui serait contraire à la loi, ou qui nuirait à l’image du réseau social.

Cette modération peut être exercée à tout moment, sans préavis, et sans que cela ouvre droit à une quelconque indemnisation pour l’utilisateur concerné.

5. Protection et Partage du Portfolio

Les portfolios créés sur PASSREL sont accessibles à tous les utilisateurs de la plateforme. Ils peuvent également partager leur portfolio en dehors de PASSREL à travers des liens directs ou des intégrations sur d’autres sites ou réseaux sociaux.

PASSREL n’est pas responsable de l’utilisation ou de la diffusion du contenu partagé en dehors de sa plateforme.

6. Modification et Suppression du Portfolio

Les utilisateurs peuvent à tout moment modifier ou supprimer les contenus présents dans leur portfolio via leur interface de gestion. En cas de résiliation ou suppression du compte utilisateur, le portfolio et l’ensemble des données associées seront supprimés de manière définitive.

2. Les Classements

PASSREL met en place un système de classement pour les « Artistes », « Lieux » et événements, fondé sur le nombre de « Lights » (équivalent aux mentions « J’aime ») attribués par les utilisateurs inscrits sur la plateforme. Ces classements visent à promouvoir les profils les plus appréciés et à offrir une visibilité accrue aux acteurs culturels les plus engagés.

1. Classement des Artistes

Les « Artistes » sont classés selon plusieurs critères :

• Catégorie d'Art : Les artistes sont regroupés par discipline, notamment musique, danse, vidéo, photo, peinture, théâtre, stand-up et mode, permettant de mettre en avant les talents dans chaque domaine spécifique.

• Ville : Les artistes sont également classés par ville, facilitant la découverte de talents locaux.

Le classement est déterminé par le nombre total de "Lights" reçus sur leurs Portfolios. Les « Artistes » qui accumulent un grand nombre de « Lights » bénéficient d'une meilleure visibilité dans leur catégorie et leur ville, augmentant ainsi leurs opportunités de collaborations avec des « Lieux » ou d’autres « Artistes ».

2. Classement des Lieux

Les lieux (tels que bars, restaurants, galeries, théâtres, salles de concert, etc.) sont classés en fonction du critère suivant :

• Nombre de "Lights" : Les lieux accumulent des « Lights » en fonction de la qualité et de la popularité des événements qu'ils accueillent ainsi que de la satisfaction des « Artistes » et du « Public ».

Les « Lieux » ayant un classement élevé bénéficient d'une visibilité accrue sur la plateforme, attirant ainsi du « Public » ainsi que des « Artistes » qui recherchent des espaces réputés pour leurs activités culturelles.

3. Classement des Événements

Les événements sont classés en fonction de leur popularité, mesurée par le nombre de "Lights" reçus :

• Avant l'événement : Les « Lights » obtenus avant la tenue de l'événement aident à prédire et à promouvoir l'intérêt du public.

• Pendant l'événement : Les interactions et appréciations en temps réel influencent le classement en cours d'événement.

• Après l'événement : Les « Lights » attribués après l'événement reflètent la satisfaction générale et l'impact de l'événement.

Les événements les mieux classés reçoivent une attention particulière de la part des utilisateurs, ce qui peut entraîner une augmentation de la participation, des opportunités de couverture médiatique et des invitations à des événements futurs.

4. Avantages d’intégrer les Classements

Les classements sur PASSREL offrent des avantages significatifs :

• Pour les « Artistes » : Une position élevée dans les classements permet d'attirer l'attention des « Lieux » et des organisateurs, d’augmenter leur visibilité et de renforcer leur crédibilité au sein de la communauté artistique ainsi que du « Public ».

• Pour les « Lieux » : Être bien classé aide à attirer davantage de propositions d' « Artistes », à renforcer leur attractivité et à se positionner comme un espace culturel de premier choix dans une ville.

• Pour les Événements : Les événements les mieux classés bénéficient d'une plus grande promotion sur la plateforme, ce qui peut conduire à une meilleure fréquentation et à un impact plus large.

L’intégration dans ces classements est un moyen pour les « Artistes », « Lieux » et événements de se démarquer et d’optimiser leur présence et leur influence au sein de la communauté culturelle de PASSREL.

5. Responsabilités et Garanties

Les profils des « Artistes », des « Lieux » et des événements sont responsables de la véracité et de la légalité des contenus publiés. Les classements reflètent uniquement les "Lights" reçus et ne garantissent pas la qualité ou la conformité des profils avec les lois en vigueur.

PASSREL se réserve le droit de modifier ou de suspendre le système de classement à tout moment, sans préavis, pour des raisons techniques, réglementaires ou opérationnelles. PASSREL ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications sur les classements des profils.

6. Contestations et Réclamations

Les utilisateurs peuvent soumettre des réclamations concernant les classements auprès de PASSREL.

Les contestations doivent être formulées par écrit et accompagnées de preuves pertinentes afin d’être traitées.

PASSREL examinera les réclamations reçues et se réserve le droit d'ajuster les classements en cas d’erreurs ou de violations avérées des conditions d'utilisation. Les décisions prises par PASSREL sont définitives et sans appel.

7. Acceptation des Conditions

En utilisant les fonctionnalités de classement de PASSREL, les utilisateurs acceptent les présentes clauses et reconnaissent que les classements sont basés sur les "Lights" reçus, sous réserve des modifications apportées par PASSREL.

3. Le « Light »

Sur PASSREL, la fonctionnalité « Light » permet aux utilisateurs de mettre en avant les « Artistes », « Lieux », et Événements qu'ils apprécient particulièrement. En attribuant un « Light », les membres de la communauté ont l'opportunité de valoriser leurs découvertes et de contribuer à la visibilité des contributions remarquables sur la plateforme. Cette fonctionnalité favorise l'interaction et la reconnaissance au sein de PASSREL, en permettant à chaque utilisateur de participer activement à la promotion de contenus qu'il juge dignes d'intérêt. Les « Lights » influencent également la manière dont les « Artistes », « Lieux », et Événements sont découverts et classés, offrant ainsi une dynamique de soutien et de découverte continue au sein de la plateforme.

1. Définition et Fonctionnalité du « Light »

La fonctionnalité « Light » permet aux utilisateurs de PASSREL de mettre en avant un « Artiste », un « Lieu », ou un Événement qu'ils apprécient. Cette action, appelée « Lighter », est une forme de reconnaissance qui vise à valoriser et à promouvoir les contributions notables au sein de la plateforme.

Chaque utilisateur est autorisé à attribuer un « Light » à un « Artiste », un « Lieu », ou un Événement unique.

Une fois qu'un utilisateur a « Lighté » un profil « Artiste », « Lieu » ou un événement, il sera enregistré dans la « Bibliothèque de Lights » de cet utilisateur pour consultation ultérieure.

2. Gestion des « Lights »

Les utilisateurs de PASSREL ont la possibilité de consulter l'ensemble des « Artistes », « Lieux », et Événements qu'ils ont « Lighté » via la rubrique dédiée « Mes Lights » directement depuis son compte. Cette fonctionnalité permet à chaque utilisateur de conserver une trace de ses interactions et de retrouver facilement leurs contenus favoris sur la plateforme.

Ces « Lights » reflètent les préférences individuelles de l'utilisateur et contribuent à l'algorithme de classement de PASSREL.

3. Systèmes de découverte

PASSREL propose deux systèmes principaux pour découvrir les « Artistes », « Lieux », et Événements :

• « Light Digging » : Ce système permet de rechercher les « Artistes », « Lieux », et Événements les plus « Lightés » sur la plateforme. Les éléments ayant reçu le plus grand nombre de « Lights » sont affichés, reflétant ainsi leur popularité et leur reconnaissance au sein de la communauté.

• « Free Digging » : Ce système d'affichage aléatoire permet de découvrir des « Artistes », « Lieux », et Événements de manière plus égalitaire. Il offre une chance égale aux profils récemment inscrits et aux événements nouvellement publiés d'être mis en avant, en dehors des classements basés sur le nombre de « Lights ».

4. Responsabilités et Engagements

Les utilisateurs s'engagent à utiliser la fonctionnalité « Light » de manière éthique et conformément aux conditions générales de PASSREL. Toute tentative de manipulation du système de « Lights » ou de création de faux engagements sera considérée comme une violation des présentes conditions et pourra entraîner des sanctions, y compris la suspension ou la suppression du compte utilisateur.

PASSREL se réserve le droit de modifier ou de supprimer la fonctionnalité « Light » à tout moment, sans préavis. Les modifications apportées seront communiquées aux utilisateurs par le biais des canaux de notification disponibles sur la plateforme, et notamment la messagerie.

5. Limitation de Responsabilité

PASSREL ne garantit pas que les « Artistes », « Lieux », ou Événements ayant reçu un nombre élevé de « Lights » seront nécessairement visibles ou affichés dans des positions de premier plan sur la plateforme. La visibilité dépend également d'autres facteurs, tels que le système de découverte aléatoire et les préférences des utilisateurs.

La fonctionnalité « Light » est au cœur de l'expérience PASSREL, permettant de mettre en valeur et de reconnaître les talents et les réalisations. En donnant aux utilisateurs la possibilité d’exprimer leur soutien, les « Lights » enrichissent la plateforme et renforcent la visibilité des « Artistes », « Lieux » et Événements. Ce système d’interaction favorise une communauté active et engagée, où chaque création peut atteindre son public et se démarquer.

4. Les évènements

Les événements culturels sont également au cœur de l'expérience PASSREL, offrant aux « Artistes » et « Lieux » une plateforme dédiée pour organiser, promouvoir et partager des moments uniques avec le « Public ». Qu'il s'agisse de concerts, d'expositions, de spectacles ou de performances en tout genre, la création et la diffusion d'événements permettent aux utilisateurs de se connecter et d'enrichir la scène artistique locale. La fonctionnalité « évènement » sur PASSREL est conçue pour faciliter l'organisation, offrir une visibilité accrue aux « Artistes » et aux « Lieux », tout en garantissant une gestion fluide et collaborative entre les différents acteurs culturels.

1. Le système de découverte d’événements

PASSREL met à disposition un système de découverte d’événements culturels et artistiques basé sur les préférences des Utilisateurs ainsi que leur localisation géographique. Ce système permet aux Utilisateurs de visualiser des événements culturels et artistiques qui correspondent à leurs centres d'intérêt et à leur position actuelle ou à des lieux sélectionnés manuellement.

Les Utilisateurs peuvent filtrer les événements culturels et artistiques par :

• Ville : Les Utilisateurs peuvent découvrir les événements se déroulant à proximité de leur emplacement. Ils peuvent également consulter des événements dans d’autres villes en utilisant le filtre par Ville.

• Catégorie d’art : PASSREL classe les événements selon différentes catégories d'art (musique, danse, vidéo, photo, peinture, théâtre, stand-up et mode), permettant ainsi aux Utilisateurs de choisir et d'explorer les événements selon leurs préférences artistiques.

• Date

Ces filtres permettent aux Utilisateurs de trouver plus facilement les événements qui correspondent à leurs attentes et à leurs disponibilités.

La Plateforme se réserve le droit de mettre à jour régulièrement les événements disponibles, et d’adapter les recommandations en fonction des nouvelles informations fournies par les Organisateurs et de la disponibilité des « Lieux » et des « Artistes ».

2. La création et la diffusion d’évènements

Les profils enregistrés en tant qu'« Artistes » ou « Lieux » sur la plateforme PASSREL ont la possibilité de créer et de diffuser des événements culturels. La création d’un événement doit inclure toutes les informations requises, notamment :

• La présentation détaillée de l'événement (description, thématique, programme).

• Les dates et horaires de l'événement.

• Les modalités financières (le cas échéant).

• Les capacités d'accueil et les informations logistiques nécessaires (le cas échéant).

• Toute autre information obligatoire liée à la nature de l'événement (comme les autorisations légales si nécessaires).

Les événements dont le formulaire d’informations n’est pas entièrement complété ne seront pas publiés sur le réseau social PASSREL.

Un événement ne peut être créé sur PASSREL qu’à la condition qu’un « Lieu » et également au moins un « Artiste », tous deux inscrits sur la plateforme, soient sélectionnés pour y participer. Si ces critères ne sont pas remplis, la création de l’événement sera impossible.

Les « Artistes » et les « Lieux » garantissent l’exactitude des disponibilités indiquées sur leurs pages de profil. Cela permet aux « organisateurs d’évènements » de pouvoir inviter un « Lieu » ou un « Artiste » à participer à un évènement sur une ou des dates et heures précises.

Les « Organisateurs d’événements » assurent à PASSREL qu’ils détiennent tous les droits et autorisations nécessaires pour diffuser les contenus liés à la publication de ces événements sur le réseau social PASSREL.

L’ « Organisateur d'événement », qu'il s'agisse d'un « Artiste » ou d'un « Lieu », est entièrement responsable de la véracité et de l'exactitude des informations fournies lors de la création de l'événement. En soumettant un événement sur la plateforme PASSREL, l'Organisateur garantit que :

• Il dispose de toutes les autorisations nécessaires à la tenue de l’événement.

• Les informations communiquées sont complètes, précises et mises à jour.

• Les droits d’auteurs, notamment ceux liés à la musique (SACEM) ou à d’autres œuvres protégées, sont respectés.

Les « Organisateurs d’évènements » s’engagent à ce que les contenus publiés soient conformes à la loi, respectent l’ordre public, les bonnes mœurs et les droits des tiers, et ne contreviennent à aucune disposition légale ou réglementaire. De manière générale, ces contenus ne doivent en aucun cas exposer le réseau social PASSREL à une responsabilité civile ou pénale.

Les « Artistes » et les « Lieux », en tant qu’ « Organisateurs d’événements », assument l’entière responsabilité légale et administrative des événements qu’ils créent et diffusent. Ils s'engagent à respecter toutes les obligations légales applicables, y compris les réglementations locales concernant la sécurité, l'accueil du public, les normes sanitaires, ainsi que toutes les obligations relatives aux droits d'auteur. En aucun cas, PASSREL ne pourra être tenu responsable des manquements de l’Organisateur.

Les « Organisateurs d’évènements » s’engagent à ne pas diffuser de contenus pornographiques, obscènes, indécents, choquants ou inappropriés pour un public familial, ainsi que des contenus diffamatoires, injurieux, racistes, xénophobes ou révisionnistes. Ils s’interdisent également de publier des contenus contrefaits, portant atteinte à l’image d’un tiers, mensongers, trompeurs ou encourageant des activités illicites, frauduleuses ou trompeuses, ainsi que tout contenu nuisible aux systèmes informatiques de tiers (tels que virus, vers, chevaux de Troie, etc.). Plus généralement, ils doivent s’abstenir de diffuser tout contenu susceptible de porter atteinte aux droits de tiers ou de causer un préjudice à autrui, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit. Précision étant ici faite que cette liste n’est pas exhaustive.

Les « Organisateurs d’évènements » s’engagent à protéger PASSREL contre toute plainte ou action émanant d’un ou plusieurs Utilisateurs ou de tout tiers, alléguant que les contenus publiés enfreignent ses droits, notamment en matière de propriété intellectuelle, de droit à l’image ou de protection de la vie privée. Ils s’engagent également à indemniser PASSREL pour tout préjudice subi, et à couvrir l’intégralité des dommages et intérêts, ainsi que les frais, charges et dépens auxquels PASSREL pourrait être condamnée, ou qui résulteraient d’un accord transactionnel conclu par PASSREL en raison de la violation par les « Organisateurs d’évènements » de leurs obligations et garanties mentionnées ci-dessus.

Tout événement créé par un « Artiste » ou un Lieu doit être validé par les parties concernées, ainsi que par la plateforme PASSREL, avant sa publication. L’événement ne sera visible et accessible au « Public » qu’une fois cette validation terminée. PASSREL se réserve le droit de refuser la publication d’un événement qui ne respecterait pas ses conditions d’utilisation ou qui ne contiendrait pas toutes les informations obligatoires.

Une fois l'événement publié, il sera visible sur la plateforme PASSREL par les autres Utilisateurs.

L'Organisateur peut également bénéficier de la fonctionnalité « Lights » pour augmenter la visibilité de son événement et ainsi figurer dans les classements de popularité sur la plateforme.

1. La création et la diffusion d’évènements par les profils « Artistes »

Les « Artistes » peuvent soumettre des propositions aux « Lieux » pour organiser des événements. Ces propositions doivent prendre en compte les informations et préférences indiquées par les « Lieux » sur leurs pages de profil. Les « Artistes » doivent notamment préciser :

• Nom de l’événement

• Description détaillée (contenu, style artistique, etc.)

• Dates et horaires en fonction des disponibilités des « Lieux » partenaires

• Modalités financières

• Capacité d’accueil et spécificités éventuelles

Les « Artistes » doivent s’assurer qu’ils détiennent tous les droits nécessaires à la réalisation des événements, y compris les droits liés aux œuvres à interpréter, à l’exception des autorisations spécifiques à obtenir auprès de la SACEM ou autres organismes de gestion collective. Ces dernières relèvent de la responsabilité des « Lieux » qui accueillent les évènements. À cet égard, les « Artistes » s'engagent à informer les Lieux, dans leurs propositions d’événements, des autorisations à obtenir auprès de la SACEM ou d’autres organismes de gestion collective des droits d’auteur

Un événement créé par un « Artiste » ne pourra être diffusé et visible sur le réseau social PASSREL qu’une fois qu’un « Lieu » inscrit sur PASSREL aura validé l’événement et que la Plateforme PASSREL aura également validé la publication. Chaque événement doit être lié à un « Lieu » au moment de la création pour être éligible à la diffusion. Sans cette validation par un « Lieu » et par PASSREL, l’événement ne sera pas publié.

Les « Artistes » sont informés directement via la messagerie PASSREL de l'acceptation ou du refus des événements par les « Lieux ».

2. La création et la diffusion d’évènements par les profils « Lieux »

Les « Lieux » peuvent soumettre des propositions aux « Artistes » pour organiser des événements. Ces propositions doivent prendre en compte les informations et préférences indiquées par les « Artistes » sur leurs pages de profil. Les « Lieux » doivent notamment préciser :

• Nom et description de l’événement

• Caractère public ou privé

• Dates et horaires en fonction des disponibilités des « Artistes »

• Capacité d’accueil et conditions spécifiques (superficie, infrastructure disponible, superficie allouée aux « Artistes », etc.)

• Modalités financières de la collaboration

Un événement créé par un « Lieu » sur la plateforme PASSREL doit obligatoirement être associé à au moins un « Artiste » inscrit sur PASSREL pour être validé. Le « Lieu » peut soit inviter directement des « Artistes » via la messagerie de PASSREL, soit accepter des propositions d’ « Artistes » qui souhaitent collaborer. La diffusion publique de l’événement ne sera effective qu’une fois que l’ « Artiste(s) » aura validé l’événement et que la plateforme PASSREL l’aura approuvé.

Les Gérants de « Lieux » doivent être propriétaires ou disposer d'une autorisation pour accueillir des événements culturels et artistiques, afin de ne pas enfreindre un contrat conclu avec un tiers.

Le « Lieu » est seul responsable de s’assurer qu’il dispose de toutes les autorisations administratives, légales et également de sécurité, nécessaires pour accueillir du « Public » et un événement culturel. Il doit s’assurer que les conditions sont conformes à la législation en vigueur (licences, sécurité incendie, etc.). Le réseau social PASSREL et les « Artistes » ne sauraient être tenus responsables de cette conformité.

3. La validation et la mise en ligne des évènements

Les profils « Artistes » ou « Lieux » recevant des propositions d'événements sont notifiés directement via la messagerie du réseau social PASSREL. Ils ont la possibilité d'accepter ou de refuser leur participation à l'événement. En l'absence de réponse ou en cas de refus, l'« organisateur d'événement » se réserve le droit de retirer l'« Utilisateur invité » qui n'a pas donné son accord.

Il est également précisé qu’un événement ne peut être publié sur le réseau social qu'une fois validé par toutes les parties concernées ainsi que par la Plateforme PASSREL.

4. La modification des évènements

   1. Avant la publication en ligne de l’évènement

Seul l’Organisateur qui a créé l’événement (profil « Artiste » ou « Lieu ») est habilité à modifier les informations relatives à l’événement avant sa publication sur la Plateforme PASSREL.

Ces modifications doivent être effectuées via l’espace personnel de l’Organisateur et soumises à validation par toutes les parties concernées (« Artistes » et « Lieux ») ainsi que par la Plateforme PASSREL avant d’être publiées.

2. Après la publication en ligne de l’évènement

Une fois l’événement publié sur la Plateforme, aucune modification des informations ne sera possible.

L’Organisateur doit donc s’assurer que toutes les données fournies sont exactes et complètes avant de procéder à la publication. En cas de besoin de changement après publication, l'événement devra être annulé et un nouvel événement devra être créé.

PASSREL décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à des erreurs ou omissions dans les informations fournies avant la publication de l’événement.

5. L’annulation des évènements

   1. Annulation de l’évènement par le(s) organisateur(s)

Lorsque l'évènement est annulé par l'organisateur (profil « Artiste » ou « Lieu »), les « Artistes » ou « Lieux » invités sont informés directement via la messagerie du réseau social PASSREL.

A noter qu’une fois que l’évènement est annulé par l’organisateur, il est supprimé de la liste des « évènements à venir » sur la plateforme.

PASSREL décline toute responsabilité quant aux conséquences financières, contractuelles ou relationnelles découlant de l'annulation d'un événement, celles-ci relevant exclusivement de l'Organisateur.

L'Organisateur est responsable de rembourser intégralement les participants. La Plateforme PASSREL n'est pas responsable de la gestion des remboursements.

2. Annulation de l’évènement par le réseau social PASSREL

PASSREL se réserve le droit d'annuler un événement dans les circonstances suivantes :

• Non-respect des Conditions Générales d'Utilisation : Si l’événement enfreint les dispositions des Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de la plateforme PASSREL, notamment en ce qui concerne la légalité des contenus ou le respect des droits des tiers.

• Contenus illicites ou inappropriés : Si le contenu de l’événement est jugé illicite, offensant, diffamatoire, ou inapproprié pour un public familial, ou s’il enfreint des règles relatives à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou à la protection des droits individuels.

• Fausse déclaration ou informations incomplètes : Si l’événement est basé sur des informations fausses, incomplètes ou trompeuses, notamment en ce qui concerne la capacité d’accueil, les « Artistes » ou « Lieux » partenaires, ou les modalités financières.

• Manque de validation par l’un des protagonistes : Si l’événement n’a pas été validé par l’un des Utilisateurs concernés (« Artiste » ou « Lieu »), ou si l’un des Utilisateurs concernés se retire avant la validation finale.

• Non-obtention des autorisations légales : Si les autorisations nécessaires à l'organisation de l'événement (telles que les autorisations administratives, sécurité, ou autorisations de diffusion) ne sont pas obtenues dans les délais impartis.

• Comportement non conforme des organisateurs : Si les organisateurs, qu'il s'agisse d'un « Artiste » ou d'un « Lieu », sont impliqués dans des actions susceptibles de porter atteinte à l'image ou à l'intégrité de la plateforme PASSREL, ou s'ils adoptent un comportement nuisible à l'organisation ou au public de l'événement.

• Risque de sécurité ou violation des normes : Si l'événement présente un risque pour la sécurité des participants ou du public, ou si les normes de sécurité (incendie, évacuation, etc.) ne sont pas respectées.

• Problèmes techniques ou indisponibilité de la plateforme : En cas de problèmes techniques graves ou d’indisponibilité de la plateforme PASSREL, rendant impossible la gestion ou la diffusion de l'événement dans des conditions adéquates.

• Plainte ou signalement d’un tiers : Si une plainte ou un signalement légitime est déposé par un tiers concernant l'événement, notamment pour atteinte à des droits d'auteur, à la vie privée, ou tout autre droit protégé par la loi.

PASSREL informera l'Organisateur de l'annulation directement via la messagerie de la plateforme en précisant les raisons de cette décision.

Les annulations répétées peuvent affecter la réputation et la visibilité du profil de l'Organisateur sur PASSREL. PASSREL se réserve le droit de prendre des mesures appropriées, telles que la suspension temporaire ou permanente du compte de l'Organisateur, en cas d'annulations fréquentes ou injustifiées.

L'Organisateur est seul responsable des conséquences financières de l'annulation, y compris, mais sans s'y limiter, les remboursements des billets et les frais engagés par les participants.

5. La Messagerie privée 

1. Fonctionnalités de la Messagerie

Le réseau social PASSREL met à disposition des utilisateurs un système de messagerie interne leur permettant de communiquer entre eux dans le cadre de l'organisation d'événements, d'échanges professionnels, ou de toute autre interaction en lien avec les services offerts par la plateforme. La messagerie permet l'envoi et la réception de messages entre les différents profils « Artistes » et « Lieux » de manière privée et sécurisée.

2. Utilisation de la Messagerie

Les utilisateurs s’engagent à utiliser la messagerie de manière responsable et respectueuse. Il est interdit d'envoyer des messages contenant des propos injurieux, diffamatoires, obscènes, menaçants, discriminatoires, ou tout contenu contraire aux lois en vigueur et aux bonnes mœurs. Toute utilisation abusive ou illicite de la messagerie pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte utilisateur concerné, ainsi que des poursuites judiciaires.

3. Confidentialité et Protection des Données

PASSREL garantit la confidentialité des échanges effectués via la messagerie interne. Cependant, les utilisateurs sont informés que PASSREL peut, dans le cadre de son obligation de sécurité et de respect des lois, accéder à ces communications en cas de signalement d’abus, d'infraction aux présentes Conditions Générales, ou sur réquisition judiciaire.

4. Limitations et Responsabilité

PASSREL n'est pas responsable du contenu des messages échangés entre les utilisateurs. Les utilisateurs sont seuls responsables des informations qu’ils partagent via la messagerie. En cas de litige ou de problème lié à un échange sur la messagerie, PASSREL ne pourra être tenu responsable des dommages ou préjudices subis. Toute infraction aux présentes clauses pourra entraîner des sanctions, incluant la suspension ou la fermeture du compte utilisateur.

5. Modération et Signalement

Les utilisateurs peuvent signaler tout abus, comportement inapproprié ou message contrevenant aux présentes Conditions Générales via la fonction de signalement. PASSREL se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès à la plateforme pour tout utilisateur contrevenant à ces règles, sans préavis.

5. Modération et signalement

La sécurité, le respect et la qualité des interactions sur PASSREL sont des priorités absolues. Afin de préserver un environnement sain et bienveillant pour tous ses utilisateurs, PASSREL met en place un système de modération rigoureux, complété par un outil de signalement accessible à tous. Ce dispositif vise à garantir que les contenus partagés sur la plateforme respectent les lois en vigueur, les droits des tiers et les valeurs fondamentales de respect et de diversité qui animent la communauté PASSREL.

Ensemble, modération proactive et signalements permettent de prévenir et d’agir contre les abus, les contenus inappropriés et tout comportement qui pourrait nuire à la sécurité ou à la bonne utilisation de la plateforme. Chacun, qu’il s’agisse des utilisateurs ou de PASSREL, peut contribuer activement à maintenir un cadre sécurisant et propice à la création artistique et culturelle.

1. Rôle de la modération

PASSREL met en place un système de modération visant à garantir le bon fonctionnement de la plateforme, ainsi que le respect des lois en vigueur et des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). La modération a pour objectif de préserver un environnement sûr, respectueux et conforme à l’ordre public sur la plateforme.

Les contenus publiés, qu'il s'agisse de textes, de photos, de vidéos, de musiques, d'événements ou de messages échangés via la messagerie interne, peuvent faire l'objet d'une surveillance par l'équipe de modération de PASSREL.

2. Signalement des contenus

Les utilisateurs de PASSREL disposent de la possibilité de signaler tout contenu ou comportement qu’ils jugent inapproprié, contraire aux présentes CGU, ou en violation de la législation en vigueur. Ce signalement peut concerner des contenus tels que :

• Des propos diffamatoires, injurieux ou haineux ;

• Des atteintes aux droits de propriété intellectuelle ou à la vie privée ;

• Des contenus discriminatoires, incitant à la haine ou à la violence ;

• Des contenus à caractère pornographique ou inappropriés pour un public familial ;

• Toute violation des droits de tiers.

Le signalement se fait via une fonctionnalité dédiée présente sur la plateforme, permettant de notifier l’équipe de modération. Les signalements sont traités dans les meilleurs délais par PASSREL.

3. Traitement des signalements

Lorsqu'un signalement est effectué par un utilisateur, PASSREL procède à une analyse du contenu en question. Si ce contenu est effectivement jugé non conforme aux Conditions Générales d’Utilisation ou aux lois applicables, PASSREL se réserve le droit de :

• Supprimer ou modifier le contenu en cause ;

• Suspendre temporairement ou définitivement le compte de l’utilisateur ayant publié le contenu ;

• Empêcher la publication de nouveaux contenus par l’utilisateur concerné ;

• Informer les autorités compétentes, si nécessaire.

4. Intervention de PASSREL

En plus des signalements d'utilisateurs, PASSREL se réserve le droit d’intervenir de manière proactive pour modérer tout contenu ou comportement sur la plateforme qui enfreindrait les aux Conditions Générales d’Utilisation. Cette intervention peut inclure :

• Le retrait de contenus inappropriés sans avertissement préalable ;

• La suspension ou la clôture d’un compte utilisateur en cas de violation grave des règles de la plateforme ;

• La révision d’événements ou de publications jugés problématiques.

5. Recours des utilisateurs

En cas de suppression de contenu ou de suspension de compte, l’utilisateur concerné peut contacter PASSREL afin de demander des explications ou contester la décision. Toutefois, PASSREL reste seule décisionnaire en dernier ressort sur le maintien ou la suppression des contenus, ainsi que sur la gestion des comptes utilisateurs.

6. Limitation de responsabilité

PASSREL ne saurait être tenu responsable des contenus publiés par ses utilisateurs. Les utilisateurs demeurent entièrement responsables des contenus qu'ils publient et des actions qu'ils entreprennent sur la plateforme. La responsabilité de PASSREL ne pourra être engagée que dans les limites légales applicables à la modération des contenus.

PASSREL encourage une participation active et responsable de sa communauté pour maintenir un espace sécurisé et respectueux. Le système de signalement et la modération interne visent à protéger l'intégrité de la plateforme et à garantir que tous les utilisateurs puissent profiter pleinement des services proposés.

6. Durée de souscription et Conditions d’utilisation

L'utilisation de la plateforme PASSREL est régie par des conditions générales d'utilisation (CGU) que chaque utilisateur s'engage à respecter. Ces conditions encadrent la relation entre PASSREL et ses utilisateurs, précisant notamment les droits et obligations de chaque partie. Elles s'appliquent dès la création du compte et pour toute la durée de la souscription.

Afin de garantir un usage harmonieux et sécurisé des services proposés, PASSREL a défini des règles claires concernant la durée de la souscription, la résiliation, et les modifications éventuelles des CGU. Ces dispositions assurent que tous les utilisateurs puissent accéder aux services dans les meilleures conditions tout en respectant l'esprit de la plateforme.

En acceptant ces conditions, l'utilisateur reconnaît être informé de ses droits et responsabilités, ainsi que des mécanismes mis en place pour assurer le bon fonctionnement de la plateforme.

1. Durée de la souscription

La souscription à la plateforme PASSREL est conclue pour une durée indéterminée à compter de la date de création du compte par l’Utilisateur. Cette souscription reste valable tant que l’Utilisateur respecte les présentes Conditions Générales d’Utilisation et conserve son compte actif.

L’Utilisateur peut à tout moment mettre fin à sa souscription en supprimant son compte via les paramètres de son profil. Une fois le compte supprimé, l’accès aux services de PASSREL est immédiatement interrompu, et les données liées au compte seront supprimés également.

PASSREL se réserve le droit de suspendre ou de résilier unilatéralement la souscription de tout Utilisateur en cas de violation des présentes CGU, en particulier en cas d’utilisation abusive, illicite, ou contraire à l’esprit de la plateforme.

2. Modification des conditions générales d’Utilisation

PASSREL peut modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Toute modification sera notifiée aux Utilisateurs via la plateforme ou par tout autre moyen adapté. Les nouvelles CGU entreront en vigueur dès leur publication.

L’Utilisateur, s’il continue à utiliser la plateforme après la notification de la modification des CGU, sera réputé avoir accepté ces modifications. En cas de refus des nouvelles CGU, l’Utilisateur devra cesser d’utiliser les services de PASSREL et pourra procéder à la suppression de son compte.

3. Résiliation et Suspension

PASSREL se réserve le droit de résilier ou suspendre immédiatement et sans préavis l’accès à un compte en cas de non-respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation ou de comportement nuisant au bon fonctionnement de la plateforme, y compris des actes de fraude, de harcèlement, ou de diffusion de contenus illicites.

Toute résiliation, qu’elle soit initiée par l’Utilisateur ou par PASSREL, n’aura aucun effet rétroactif sur les obligations ou droits qui auraient pris naissance avant la résiliation.

En adhérant aux présentes clauses, chaque utilisateur de PASSREL reconnaît avoir pris connaissance des modalités relatives à la durée de souscription et des conditions d’utilisation applicables. Ces dispositions garantissent un cadre clair et équitable pour l’utilisation de la plateforme, en définissant les règles relatives à la gestion des abonnements, aux engagements des utilisateurs et à la responsabilité de PASSREL. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les mises à jour des CGU afin de rester informés des éventuelles modifications pouvant affecter leur expérience et leurs droits au sein de la communauté PASSREL.

7. Fin des Services PASSREL et Suppression temporaire ou définitive d’un compte

1. Fin des Services PASSREL

PASSREL se réserve le droit de mettre fin à tout ou partie de ses services à tout moment, pour quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis, notamment en cas de restructuration, cessation d’activité, ou toute autre raison technique ou commerciale. En cas de cessation définitive des services, PASSREL s’engage à informer les utilisateurs dans un délai raisonnable afin de permettre la récupération des données ou des contenus personnels, sous réserve que cela soit possible.

2. Suppression définitive d’un compte

L’Utilisateur peut supprimer de manière définitive son compte à tout moment en utilisant la fonctionnalité prévue à cet effet sur la plateforme. La suppression entraîne la perte de toutes les données associées au compte, y compris les évènements créés, les "Lights", les messages, et les contenus publiés sur la plateforme. Cette opération est irréversible.

PASSREL se réserve le droit de supprimer définitivement un compte dans les situations suivantes :

• En cas de non-respect grave et répété des présentes conditions générales d’utilisation.

• En cas de fraude ou d’utilisation abusive de la plateforme.

• En cas de violation des droits de propriété intellectuelle ou des droits de tiers.

• En cas de comportement nuisible à la communauté PASSREL ou à ses utilisateurs.

En cas de suppression définitive d’un compte pour l’un des motifs mentionnés ci-dessus, PASSREL se réserve le droit de bloquer tout accès futur à ses services pour l’utilisateur concerné.

3. Effets de la suppression d’un compte

La suppression d’un compte n’affecte pas les obligations et responsabilités antérieures de l’Utilisateur, notamment en ce qui concerne les évènements passés, les engagements pris vis-à-vis des autres utilisateurs ou des tiers, ainsi que les éventuelles réclamations ou poursuites judiciaires en cours.

8. Gratuité actuelle des Services et Evolutions vers des offres payantes

1. Gratuité actuelle des Services

À ce jour, l'utilisation de la plateforme PASSREL est gratuite pour tous les Utilisateurs. Les services disponibles, y compris la création de profils, la mise en relation entre artistes et lieux, ainsi que la participation aux événements, sont accessibles sans frais. Aucune contrepartie financière n'est exigée pour la création d'un compte ou l'accès aux fonctionnalités de base de PASSREL.

2. Evolution vers des offres payantes

PASSREL se réserve toutefois le droit de faire évoluer son modèle économique à l'avenir. Cette évolution pourrait inclure la mise en place d'offres payantes pour certaines fonctionnalités avancées ou services supplémentaires, tels que :

• Abonnements Premium offrant des avantages exclusifs.

• Services de mise en relation payants entre artistes, lieux et marques.

• Référencement prioritaire des profils et des événements.

• Accès à des outils de personnalisation avancés ou de gestion des événements.

• Espaces publicitaires ou partenariats sponsorisés.

• Mise en place de contrats entre les parties prenantes d’un évènement.

3. Information préalable en cas de modifications

Dans le cas où PASSREL introduirait des frais ou des services payants, les Utilisateurs seront informés de manière claire et préalable. Un préavis raisonnable sera donné avant toute mise en œuvre, afin de permettre à chaque Utilisateur d'accepter ou de refuser les nouvelles conditions tarifaires. Les utilisateurs ayant déjà un compte pourront continuer à utiliser les services gratuits existants ou choisir de souscrire aux nouvelles offres payantes.

4. Consentement des Utilisateurs

Aucune facturation ne sera appliquée sans le consentement exprès de l'Utilisateur. Chaque Utilisateur aura la possibilité de décider s'il souhaite continuer à utiliser les services gratuits ou opter pour des fonctionnalités supplémentaires payantes. En cas d'acceptation d'une offre payante, l'utilisateur s'engage à respecter les conditions de paiement qui seront précisées dans les conditions d'utilisation actualisées.

5. Transition progressive des Offres

PASSREL prévoit d'introduire progressivement ces évolutions tarifaires, tout en maintenant une partie de la plateforme gratuite afin de garantir un accès équitable à tous les utilisateurs. Les modalités exactes de transition, y compris les tarifs, les avantages offerts par les abonnements et les options disponibles, seront communiquées dans les mises à jour des conditions générales d'utilisation.

9. Obligations et responsabilités des Utilisateurs

1. Respect des lois et des règlements applicables

Les Utilisateurs de la plateforme PASSREL s’engagent à respecter l’ensemble des lois et réglementations en vigueur, y compris celles relatives aux droits d’auteur, à la propriété intellectuelle, à la protection des données personnelles, et à la diffusion de contenus en ligne. Ils doivent veiller à ne pas enfreindre les droits des tiers ou diffuser des contenus illicites sur la plateforme.

2. Obligations envers la SACEM et autres organismes de gestion des droits d’auteur

Les Utilisateurs, en particulier les profils « Artistes » et « Lieux », sont tenus de se conformer aux obligations relatives aux droits d’auteur. Ils doivent s’assurer que les œuvres musicales utilisées ou diffusées dans le cadre d'événements respectent les droits de la SACEM ou tout autre organisme de gestion collective des droits d'auteur.

PASSREL ne saurait être tenu responsable des manquements des Utilisateurs dans la déclaration et la gestion de ces droits. Les Utilisateurs s’engagent à effectuer toutes les démarches nécessaires auprès de ces organismes, à régler les frais éventuels et à garantir à PASSREL que leurs événements sont en conformité avec ces exigences.

3. Assurances et responsabilités des évènements

Les Utilisateurs, en particulier les « Artistes » et « Lieux », s’engagent à souscrire aux assurances nécessaires à la bonne tenue des événements qu’ils organisent ou auxquels ils participent. Ils doivent être couverts en matière de responsabilité civile et pour tout dommage qui pourrait être causé aux participants, aux biens ou aux tiers durant les événements.

PASSREL décline toute responsabilité en cas de manquement à cette obligation, et il incombe aux Utilisateurs de vérifier que les assurances requises sont en place avant la tenue de l'événement.

4. Utilisation des fonctionnalités et services de la Plateforme PASSREL

Les Utilisateurs s'engagent à utiliser la plateforme PASSREL conformément à son objet et à ses fonctionnalités, dans le respect des conditions d’utilisation et des droits des autres utilisateurs. Ils s’interdisent de détourner les fonctionnalités de la plateforme à des fins illicites, frauduleuses ou nuisibles, y compris l’utilisation des outils de messagerie ou de partage.

Les Utilisateurs s'engagent également à respecter les conditions d'utilisation des services spécifiques, tels que la création et la gestion d'événements, la mise en relation avec des Lieux ou des Artistes, et l'utilisation de « Lights ».

Tout usage abusif ou inapproprié pourra entraîner la suppression définitive du compte utilisateur.

5. Respect des autres Utilisateurs et des obligations contractuelles

Les Utilisateurs s’engagent à respecter les engagements pris dans le cadre de la plateforme, notamment en matière de création et de gestion d’événements. Ils doivent garantir la disponibilité des « Lieux », des « Artistes » ou prestations en accord avec les informations fournies dans leurs propositions.

Les « Artistes » et « Lieux » doivent honorer les engagements qu’ils prennent sur la plateforme. En cas d'annulation ou de modifications d’un événement, les utilisateurs concernés doivent informer PASSREL et les parties impliquées (« Artistes » et « Lieux »).

6. Déclaration et engagement contractuels des Utilisateurs

Les Utilisateurs sont responsables des contenus qu'ils publient sur la plateforme. Ils déclarent qu'ils détiennent tous les droits, autorisations et licences nécessaires pour diffuser ces contenus. Ils garantissent que les informations fournies sont exactes et à jour, et s'engagent à respecter les droits de propriété intellectuelle de tiers.

PASSREL ne pourra être tenu responsable des litiges ou réclamations qui pourraient survenir du fait de contenus illicites, trompeurs ou contrefaisants publiés par les utilisateurs.

7. Signalement et modération

Les Utilisateurs ont la responsabilité de signaler tout contenu inapproprié, illégal ou ne respectant pas les présentes conditions d’utilisation via les outils de signalement mis à leur disposition.

PASSREL se réserve le droit de modérer ou de retirer tout contenu signalé qui ne respecterait pas ses règles ou la législation en vigueur, et de sanctionner les Utilisateurs concernés en fonction de la gravité des infractions constatées.

8. Responsabilité en cas de litige

Les Utilisateurs sont responsables des interactions et des relations contractuelles qu’ils établissent sur la plateforme, notamment entre « Artistes », « Lieux » et autres partenaires.

En cas de litige, PASSREL pourra intervenir en tant que médiateur, mais décline toute responsabilité quant aux engagements non tenus ou aux différends qui pourraient survenir.

Les Utilisateurs doivent assumer l'entière responsabilité des accords pris sur la plateforme et s'engagent à respecter leurs obligations.

10. Obligations et responsabilité de la Plateforme PASSREL

1. Mise en relation des Utilisateurs

PASSREL agit en tant que plateforme facilitant la mise en relation entre les profils « Artistes », « Lieux » et le « Public ». Cependant, PASSREL ne joue pas un rôle actif dans l’organisation ou la gestion des évènements créés sur la plateforme. Les Utilisateurs sont entièrement responsables des engagements pris, des contrats conclus et des accords relatifs à la mise en relation via la plateforme. PASSREL ne peut être tenu responsable des litiges, manquements ou échecs relatifs à ces relations contractuelles.

2. Organisation et gestion des évènements

Bien que PASSREL propose des outils pour la création et la diffusion d’évènements culturels, la responsabilité de l’organisation et de la gestion des évènements incombe exclusivement aux « Artistes » et aux « Lieux » concernés.

PASSREL décline toute responsabilité en cas d’annulation, de modification, ou de problème lors de la réalisation de l’évènement. En cas de litige concernant l'évènement, les Utilisateurs doivent résoudre la situation entre eux. PASSREL se réserve néanmoins le droit d'annuler un évènement ou de suspendre la publication si les conditions d'utilisation ne sont pas respectées.

3. Qualités des Services

PASSREL s’efforce de proposer un service de qualité en assurant la disponibilité et la bonne performance de la plateforme. Toutefois, PASSREL ne peut garantir une continuité de service sans interruption, notamment en raison de contraintes techniques, de la nécessité de maintenance ou d’évènements indépendants de sa volonté. La qualité des services, en particulier celle de la connexion à la plateforme, dépend de nombreux facteurs externes tels que la connexion internet des Utilisateurs, sur lesquels PASSREL n’a aucun contrôle. Les Utilisateurs reconnaissent que PASSREL ne peut être tenu responsable de problèmes de connexion, de pannes techniques, ou d'indisponibilité temporaire du service.

4. Sauvegarde et stockage des données

PASSREL met en place des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sauvegarde des données des Utilisateurs et garantir leur sécurité. Cependant, les Utilisateurs sont responsables de sauvegarder leurs propres données, notamment les informations relatives aux évènements créés, aux communications échangées via la messagerie interne et à leur contenu publié sur la plateforme.

PASSREL décline toute responsabilité en cas de perte ou d'altération des données sur la plateforme, sauf si ces dommages résultent d’une négligence grave de la part de PASSREL.

5. Protection des données personnelles

PASSREL s’engage à respecter la réglementation en matière de protection des données personnelles, en particulier le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données personnelles des Utilisateurs sont traitées et stockées conformément à la politique de confidentialité de PASSREL. Les Utilisateurs peuvent à tout moment accéder à leurs données personnelles et demander leur suppression.

PASSREL met en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, mais décline toute responsabilité en cas de faille de sécurité résultant d’une attaque externe.

6. Publication du contenu

PASSREL permet aux utilisateurs de publier du contenu sur la plateforme (profils, textes, évènements, photos, vidéos, musiques, messages, etc.). Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu qu'ils publient et s'engagent à respecter les lois en vigueur, y compris les droits de propriété intellectuelle, le respect des droits d'autrui, et la protection des données personnelles.

PASSREL se réserve le droit de modérer, suspendre ou supprimer tout contenu qui serait jugé inapproprié, illégal ou en violation des conditions générales d’utilisation. PASSREL ne saurait être tenu responsable du contenu publié par les utilisateurs.

7. Publicité et référencement

PASSREL peut diffuser des publicités ou proposer des services de référencement sur la plateforme pour les « Lieux », les « Artistes » et les « Événements ». Ces services peuvent inclure des campagnes promotionnelles payantes visant à accroître la visibilité des utilisateurs ou à valoriser des contenus spécifiques. PASSREL s’engage à ce que ces publicités respectent la législation en vigueur et n'enfreignent pas les droits des utilisateurs. Toutefois, PASSREL ne garantit pas de résultats spécifiques ou de performances particulières à travers ces services de publicité ou de référencement.

8. Limitation de responsabilité

Dans la limite autorisée par la loi, PASSREL décline toute responsabilité en cas de dommages indirects, imprévus ou spéciaux découlant de l'utilisation de la plateforme, notamment en ce qui concerne les pertes de données, pertes de bénéfices, interruptions de service, ou litiges entre utilisateurs.

2. DISPOSITIONS RELATIVES A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

1. Droits de Propriété Intellectuelle de Passrel

La plateforme PASSREL, ainsi que l’ensemble de ses composantes (notamment ses logiciels, bases de données, textes, images, logos, marques, graphismes, vidéos et tout autre contenu), est la propriété exclusive de PASSREL. Ces éléments sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur, les droits des marques, et les droits des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de la plateforme ou de ses contenus, sans l'autorisation préalable expresse et écrite de PASSREL, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. PASSREL se réserve le droit d’agir en justice pour faire respecter ses droits de propriété intellectuelle.

2. Utilisation des Contenus de Passrel

Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à copier, reproduire, modifier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, publier, licencier, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre tout contenu ou toute partie du contenu de PASSREL sans l'autorisation écrite préalable de PASSREL. Toute utilisation non autorisée des contenus de PASSREL peut constituer une violation des lois sur la propriété intellectuelle et entraîner des poursuites judiciaires.

3. Propriété Intellectuelle des Utilisateurs

Les Utilisateurs conservent tous les droits de propriété intellectuelle sur les contenus qu'ils créent et publient sur PASSREL, y compris, mais sans s'y limiter, les œuvres artistiques, les descriptions d'événements, les photos, les vidéos, et autres matériels (collectivement, les "Contenus Utilisateurs").

4. Licence d'Utilisation des Contenus Utilisateurs

En publiant des « Contenus Utilisateurs » sur PASSREL, les Utilisateurs accordent à PASSREL une licence mondiale, non exclusive, gratuite, transférable et susceptible de donner lieu à des sous-licences pour utiliser, reproduire, distribuer, préparer des œuvres dérivées, afficher publiquement et exécuter publiquement les « Contenus Utilisateurs » dans le cadre de l'exploitation du site PASSREL et de ses activités promotionnelles et publicitaires.

5. Respect des Droits de Propriété Intellectuelle

PASSREL respecte les droits de propriété intellectuelle des autres et demande à ses Utilisateurs de faire de même. Si vous pensez que vos droits de propriété intellectuelle ont été violés sur PASSREL, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@passrel.fr Nous prendrons les mesures appropriées pour enquêter sur la situation et, le cas échéant, retirer le contenu en question.

6. Contenu de Tiers

PASSREL peut inclure des liens vers d'autres sites web ou services détenus et exploités par des tiers ("Contenus de Tiers"). PASSREL n'a aucun contrôle sur ces Contenus de Tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur exactitude, leur pertinence ou leur légalité. L'utilisation de Contenus de Tiers est soumise aux conditions d'utilisation et aux politiques de confidentialité de ces tiers.

7. Notification de Violation

Pour signaler une violation de propriété intellectuelle, veuillez fournir les informations suivantes :

• Une description de l'œuvre protégée par des droits de propriété intellectuelle que vous prétendez avoir été violée.

• Une description de l'endroit où se trouve le contenu prétendument contrefait sur PASSREL.

• Vos coordonnées complètes, y compris votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail.

• Une déclaration écrite de votre part indiquant que vous avez de bonnes raisons de croire que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur, son agent ou la loi.

3. MODALITES RELATIVES AUX TRAITEMENTS DES DONNEES A CARACTERE PERSONNELLES

1. Collecte des données à caractère personnel

Lors de l’utilisation de la plateforme PASSREL, certaines données à caractère personnel des utilisateurs peuvent être collectées et traitées par PASSREL, conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles, et notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Ces données peuvent inclure, mais ne sont pas limitées à :

• Informations d'identification (nom, prénom, adresse email, etc.),

• Informations de connexion et de navigation (adresse IP, cookies, etc.),

• Données relatives à l’utilisation des services (préférences, interactions, publications, etc.).

La collecte de ces données a pour finalité principale d’assurer le bon fonctionnement des services proposés par PASSREL, d'améliorer l’expérience utilisateur, et de faciliter la mise en relation des « Artistes », « Lieux », et autres Utilisateurs.

2. Finalités du traitement des données

Les données personnelles des Utilisateurs sont collectées et traitées dans le cadre des finalités suivantes :

• Gestion et administration des comptes utilisateurs (création, modification, suppression),

• Fourniture des services de la plateforme PASSREL, notamment la création, diffusion, et consultation d’événements,

• Amélioration des services et des fonctionnalités de la plateforme, y compris par le biais de l’analyse des comportements des utilisateurs,

• Gestion des relations utilisateurs, y compris la gestion des messages et des notifications,

• Respect des obligations légales et réglementaires, notamment en matière de protection des données personnelles,

• Personnalisation des publicités affichées sur la plateforme,

• Réalisation de statistiques et études d'audience à des fins d’optimisation de la plateforme

3. Durée de conservation des données

Les données personnelles des Utilisateurs sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus. Une fois cette durée expirée, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf lorsque des obligations légales ou réglementaires imposent une durée de conservation plus longue.

4. Partage des données personnelles

Les données personnelles des Utilisateurs peuvent être partagées avec des prestataires de services tiers intervenant pour le compte de PASSREL dans le cadre du fonctionnement de la plateforme (par exemple : hébergement de données, services d’emailing, publicité). Ces prestataires sont tenus de respecter les dispositions légales relatives à la protection des données personnelles et n’utilisent les données que dans le cadre des finalités contractuellement définies.

En dehors de ces cas, PASSREL ne procède à aucun partage, vente ou cession des données personnelles à des tiers sans l'accord préalable et exprès de l’utilisateur concerné, sauf dans le cadre des obligations légales ou sur demande des autorités compétentes.

5. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation en vigueur, les Utilisateurs disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles :

• Droit d’accès : Les Utilisateurs peuvent demander à tout moment l’accès aux données personnelles les concernant détenues par PASSREL.

• Droit de rectification : Les Utilisateurs peuvent demander la correction de leurs données personnelles en cas d’erreur ou de modification.

• Droit à l’effacement (droit à l'oubli) : Les Utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données personnelles, sous réserve des obligations légales de PASSREL.

• Droit à la limitation du traitement : Les Utilisateurs peuvent demander la suspension du traitement de leurs données dans certaines situations spécifiques.

• Droit d’opposition : Les Utilisateurs peuvent s’opposer au traitement de leurs données pour des motifs légitimes ou à des fins de prospection commerciale.

• Droit à la portabilité : Les Utilisateurs peuvent demander la transmission de leurs données dans un format structuré, couramment utilisé, et lisible par machine à un autre responsable de traitement.

Pour exercer ces droits, les Utilisateurs peuvent contacter PASSREL à l'adresse électronique spécifiée ci-dessus.

6. Cookie et technologies similaires

PASSREL utilise des cookies et d’autres technologies similaires pour améliorer l’expérience de navigation des Utilisateurs et personnaliser les contenus proposés. Les Utilisateurs sont informés de l’utilisation des cookies lors de leur première connexion à la plateforme et peuvent configurer leurs préférences via les paramètres de leur navigateur ou un outil de gestion des cookies proposé par PASSREL.

Certains cookies sont indispensables au bon fonctionnement de la plateforme, tandis que d'autres permettent de réaliser des analyses statistiques ou à l’avenir de proposer des publicités personnalisées. L'Utilisateur peut, à tout moment, gérer ses préférences ou retirer son consentement pour les cookies non essentiels.

7. Sécurité des données

PASSREL s’engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles des Utilisateurs. Ces mesures incluent notamment des protocoles de cryptage, des pare-feux, ainsi que des contrôles d’accès stricts aux serveurs de la plateforme.

Toutefois, les Utilisateurs sont conscients que, malgré les efforts déployés, aucun système de transmission ou de stockage de données n’est totalement sécurisé, et PASSREL ne peut garantir une sécurité absolue.

8. Modification de la politique de confidentialité

PASSREL se réserve le droit de modifier les présentes clauses relatives au traitement des données personnelles à tout moment. Toute modification sera communiquée aux Utilisateurs par un avis sur la plateforme ou par email, et les utilisateurs seront invités à consulter la nouvelle version des clauses.

L’utilisation continue des services de PASSREL après la notification de modification vaudra acceptation des changements.

4. REGLES DELIMITANT LA RESPONSABILITE DE L’EDITEUR DE LA PLATEFORME

1. Notification de Violation

PASSREL met tout en œuvre pour assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du site. Cependant, PASSREL ne peut garantir que le site sera disponible en permanence et sans interruption. L'accès au site peut être temporairement suspendu sans préavis pour des raisons de maintenance, de mises à jour ou pour d'autres raisons techniques.

2. Contenus Utilisateurs et Exactitude des Informations

PASSREL n'est pas responsable des contenus publiés par les Utilisateurs, y compris, mais sans s'y limiter, les œuvres artistiques, descriptions d'événements, photos, vidéos et autres matériels. PASSREL ne garantit pas l'exactitude, la fiabilité ou la qualité de ces contenus. Les Utilisateurs sont seuls responsables des informations qu'ils publient sur le site.

3. Liens vers des Sites Tiers

Le site PASSREL peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour la commodité des Utilisateurs et n'impliquent aucune approbation ou garantie de la part de PASSREL. PASSREL n'exerce aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites tiers et décline toute responsabilité à cet égard.

4. Responsabilité Limitée

Dans la mesure permise par la loi, PASSREL, ses dirigeants, employés, partenaires, agents, fournisseurs et affiliés ne seront en aucun cas responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de données, d'usage, de clientèle ou autres pertes intangibles, résultant de l'utilisation ou l'incapacité d'utiliser la plateforme PASSREL

5. Absence de garantie

Le site PASSREL et ses contenus sont fournis "tels quels" et "tels que disponibles". PASSREL ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exploitabilité, l'aptitude à un usage particulier de la plateforme. PASSREL ne garantit pas que le site répondra aux exigences des Utilisateurs, ni que l'utilisation du site sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur.

6. Responsabilité des Utilisateurs

Les Utilisateurs acceptent d'utiliser le site PASSREL de manière conforme aux lois et réglementations en vigueur. Les Utilisateurs sont responsables de leur utilisation du site et des contenus qu'ils publient, et acceptent d'indemniser PASSREL pour toute réclamation, dommage, responsabilité, perte ou dépense découlant de leur utilisation du site ou de leur violation des présentes conditions générales.

7. Modification du Site et des Services

PASSREL se réserve le droit de modifier ou de suspendre, temporairement ou définitivement, le site ou tout service proposé, avec ou sans préavis. PASSREL ne sera pas responsable envers les Utilisateurs ou tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du site ou des services.

8. Juridiction et Droit applicable

Les présentes conditions générales et toute action en justice y afférente seront régies par les lois en vigueur en France. Tout différend relatif à ces conditions générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

5. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

9. Droit Applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par et interprétées conformément au droit français. Tous les litiges relatifs à l'interprétation, à l'exécution ou à la résiliation des présentes conditions générales seront soumis au droit français.

10. Juridiction Compétente

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions générales, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant d'engager toute action judiciaire.

Si aucun accord amiable n'est trouvé, tout différend ou litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français. Le tribunal compétent sera déterminé en fonction des règles de compétence territoriale et matérielle applicables en France.

11. Clause de Médiation

En cas de différend, les Utilisateurs ont la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. Les Utilisateurs peuvent notamment faire appel au médiateur de la consommation compétent pour traiter tout litige relatif aux présentes conditions générales.

12. Dispositions Spécifiques pour les Utilisateurs - Consommateurs

Pour les Utilisateurs agissants en tant que consommateurs, il est rappelé que ces derniers peuvent engager une procédure devant l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile français ou devant la juridiction du lieu où ils demeuraient au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

En conclusion, les présentes Conditions Générales d'Utilisation constituent un cadre juridique essentiel pour la régulation des interactions et des activités au sein de la plateforme PASSREL. Elles établissent les droits et obligations tant des Utilisateurs que de l'éditeur, garantissant ainsi une expérience sécurisée, équitable et transparente. En s'engageant à respecter ces Conditions, chaque Utilisateur contribue à créer une communauté dynamique et respectueuse, propice à l'épanouissement des « Artistes », des « Lieux » et du « Public ».

Toute utilisation de PASSREL implique l'acceptation intégrale de ces Conditions, ainsi que la reconnaissance des conséquences pouvant découler de leur non-respect. De plus, ces Conditions peuvent être sujettes à des mises à jour ou modifications afin de s'adapter aux évolutions législatives, technologiques ou aux besoins des Utilisateurs. Les Utilisateurs seront informés des changements significatifs et sont invités à consulter régulièrement les Conditions pour rester informés.

En cas de litige, les Utilisateurs peuvent se référer aux dispositions relatives à la juridiction compétente et au droit applicable, stipulées dans ces Conditions. PASSREL s'engage à maintenir un dialogue ouvert et constructif, visant à résoudre tout différend dans un esprit de collaboration. En utilisant la plateforme, chaque Utilisateur participe activement à la création d'un espace culturel et artistique riche, accessible et convivial, tout en respectant les principes et valeurs qui animent PASSREL.